Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE FONDAMENTALE EN TECHNOLOGIES SOLAIRES – IRFTS
/
SPEETA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPEETA
INSTITUT DE RECHERCHE FONDAMENTALE EN TECHNOLOGIES SOLAIRES – IRFTS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4000892
Date de dépôt :
25/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
25/04/2023
SPEETA de INSTITUT DE RECHERCHE FONDAMENTALE EN TECHNOLOGIES SOLAIRES – IRFTS

Présentation de la marque SPEETA

Déposée le 25 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE FONDAMENTALE EN TECHNOLOGIES SOLAIRES – IRFTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SPEETA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE FONDAMENTALE EN TECHNOLOGIES SOLAIRES – IRFTS domicilié(e) 7 Chemin de la Ville - 38240 - MEYLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 335 128 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque SPEETA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPEETA est expirée depuis le 25 avril 2023.

INSTITUT DE RECHERCHE FONDAMENTALE EN TECHNOLOGIES SOLAIRES – IRFTS a également déposé les autres marques suivantes : SOLARINOV , IRFTS , (Marque figurative)


INSTITUT DE RECHERCHE FONDAMENTALE EN TECHNOLOGIES SOLAIRES – IRFTS, Société par Actions Simplifiée - 7 Chemin de la Ville - 38240 - MEYLAN - France - SIREN 510335128


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Inscription le 8 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640299 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-08

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; poêles (appareils de chauffage), poêles à bois.

Installation, entretien et réparation de machines ; installations, entretien et réparation d'appareils de chauffage, et notamment de poêles à bois.

Travaux d'ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conception et développement d'appareils de chauffage, et notamment de poêle à bois ; études de projets techniques.